Le code de la santé publique

Livre II : Biologie médicaleD6211.1 - R6231.1

Titre Ier : Définitions et principes généraux D6211.1 - R6213.27

Chapitre Ier : Examen de biologie médicale D6211.1 - D6211.23

Section 1 : Définitions et champ d'application D6211.1 - D6211.7
Section 2 : Conditions et modalités de réalisation D6211.8 - D6211.23

Chapitre II : Laboratoires de biologie médicale R6212.1 - R6212.1

Section unique : Compatibilité des contrats de coopération avec le schéma régional de l'organisation des soins R6212-1

Chapitre III : Biologiste médical R6213.1 - R6213.27

Section 1 : Conditions d'exercice R6213.1 - R6213.12
Section 2 : Modalités d'exercice D6213.13 - R6213.27

Titre II : Organisation R6221.1 - D6223.94

Chapitre Ier : Accréditation et contrôle de qualité R6221.1 - D6221.45

Section 1 : Accréditation R6221.1 - R6221.19.1
Section 2 : Contrôle de qualité D6221.20 - D6221.23
Article D6221.20 D6221-20
Article D6221.21 D6221-21
Article D6221.22 D6221-22
Article D6221.23 D6221-23
Section 3 : Dispositions transitoires applicables aux laboratoires de biologie médicale non accrédités au sens de l'article L. 6221-1 en application du chapitre III de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale D6221.24 - D6221.45

Chapitre II : Conditions d'ouverture et de fonctionnement des laboratoires de biologie médicale R6222.1 - D6222.11

Section 1 : Dispositions générales R6222.1 - R6222.3
Article R6222.1 R6222-1
Article R6222.2 R6222-2
Article R6222.3 R6222-3
Section 2 : Dérogation à la territorialité des sites d'un laboratoire de biologie médicale R6222-4
Section 3 : Conditions de maintien des sites R6222-5
Section 4 : Déclaration d'ouverture du laboratoire et de modification de son fonctionnement D6222.6 - R6222.10
Article D6222.6 D6222-6
Article D6222.7 D6222-7
Article R6222.8 R6222-8
Article D6222.9 D6222-9
Article R6222.10 R6222-10
Section 5 : Dispositions particulières relatives au nombre de laboratoires de biologie médicale de certains établissements de santé D6222-11

Chapitre III : Structures juridiques R6223.1 - D6223.94

Section 1 : Dispositions communes aux sociétés exploitant un laboratoire de biologie médicale R6223.1 - R6223.6
Section 2 : Exploitation par une société civile professionnelle R6223.11 - R6223.61
Section 3 : Exploitation par une société d'exercice libéral R6223.62 - R6223.69
Section 4 : Exploitation par une société coopérative R6223.70 - R6223.77
Section 5 : Sociétés de participations financières de profession libérale de biologistes médicaux R6223-78
Section 6 : Dispositions particulières aux laboratoires de biologie médicale privés D6223-94

Titre III : Inspections R6231.1 - R6231.1

Chapitre unique : Mesures applicables aux laboratoires de biologie médicale ou sites de laboratoire de biologie médicale en cas de danger imminent R6231-1